La taxation douanière est un processus tout à fait normal. Ce n'est effectivement pas une question de poids, volume ou prix de l'objet taxé : il m'est arrivé d'être taxé pour le Soul of Chogokin Grendizer acheté sur HLJ en période de fêtes, et de ne pas être taxé l'année suivante, pour le même article, acheté dans la même boutique, à la même période, avec le même mode d'expédition.
Tout d'abord, commençons par vous débarrasser de quelques idées reçues et qui sont fausses :
- Ce que le commun des mortel appelle les "frais de douane"... ne sont pas les frais de douane. Les frais de douane, je vais vous l'expliquer après, c'est autre chose ! Ce que vous payez d'ordinaire, c'est en fait {b)la TVA[/b].
- Normalement, ce n'est pas à la boutique ou le vendeur de s'occuper des formalités de la douane et celles-ci ne se déroulent en aucun cas dans le pays d'expédition. Le passage en douane est un processus qui concerne le transporteur ou le destinataire (Coliposte, Chronopost ou vous-même, le cas échéant) et se déroule dans le pays de destination, en l'occurrence, la France.
Néanmoins, ces dernières années, un certain nombre de grandes enseignes situées à l'étranger proposent d'inclure le montant de la TVA. Amazon et eBay en sont deux exemples. De part son infrastructure, Amazon est en mesure d'estimer quel est le montant de la TVA dans tel ou tel pay, et eBay fait appel à un transitaire pour calculer le montant de la taxe douanière.
Les petits infrastructures, en revanche, offrent rarement ce type de service.
- le prix de la douane n'est généralement pas compris dans le montant que vous payez au vendeur (sauf cas exceptionnels, comme cité ci-dessus). C'est un montant que vous devrez régler séparément.
- Il n'y a pas de "montant minimum en dessous duquel on n'a pas à payer de douane". La TVA est exigible dès le premier euro ! L'histoire selon quoi on n'a rien à payer en dessous de X euros, c'est un GROS MYTHE URBAIN colporté par des gens qui sont bien mal informés.
En fait, comme c'est indiqué sur
le site officiel des Douanes Françaises, le paiement de la TVA (19,6%) est dû dès le PREMIER EURO, à partir du moment où vous achetez hors de l'Union Européenne.
Il faut savoir en outre que le calcul de cette taxation ne se fait pas uniquement sur le montant du produit. En effet : les frais de port et les éventuelles assurances prises sur la marchandise entrent également en ligne de compte. Donc, pour prendre un exemple extrême, imaginons que vous achetiez un produit qui coûte 150 yens (soit à peu près 1€), que vous le fassiez expédier par EMS et que les FDP vous coûtent disons 5000 yens, vous ne paierez pas la TVA sur les 150PY du produit, mais sur le total de 5150 yens.
Donc, plus le mode d'expédition choisi est cher, plus vous paierez cher à la douane.
Le mode Airmail ou SAL ? Non, il ne permet pas d'éviter la douane à 100%, mais ce mode d'expédition réduit un peu les probabilités d'être taxé. Vous avez quelques chances de passer au travers, mais ce n'est pas une règle car il est possible que vous le soyez un jour, même si vous n'avez jamais été taxé durant dix ans. Et puis c'est plus lent que l'EMS.
En fait, il n'y a aucun facteur qui puisse permettre de déterminer qui sera taxé pour quel colis : comme on l'a dit, c'est la roulette russe.
Ah, ceux qui sont habitués à utiliser EMS auront noté sur la facture Chronopost (puisque c'est Chronopost qui relaie EMS en France), la présence de mystérieux 21€ de frais de dossier, qui viennent alourdir la facture.
Qu'est-ce que les frais de dossiers ? Ces frais sont indépendants des Douanes Françaises car ils sont facturés par les transporteurs (la Poste, Chronopost, DHL, UPS, Federal Express, TNT, etc.) et correspondent à leurs "honoraires" pour l'acquittement des formalités douanières à votre place. En effet, ces sociétés sont mandatées par les Douanes Françaises pour effectuer en partie les formalités de dédouanement (calcul de la TVA, contrôles, etc.) en lieu et place de la douane (qui serait débordée... enfin, qui seraient encore plus débordé qu'elle ne l'est déjà). Cela évite également aux destinataires des produits de devoir se déplacer, par exemple, jusqu'aux bureaux de la douane à l'aéroport de Paris - Roissy Charles de Gaulle, ou de devoir échanger emails, fax et coups de fil, etc.
Le montant est variable d'un transporteur à l'autre et parfois en suivant le montant de la marchandise. Chez Chronopost, ce montant est fixe, il est de 21€ quelque soit le montant de la marchandise.
Les "droits de douane" dont je parlais plus haut et qui sont habituellement confondus avec la taxe douanière (TVA), sont en fait des taxes additionnelles que l'on doit payer en cas d'importation de produits spécifiques tels que définis sur
cette page du site officiel de la douane : Matériels électroniques, instruments de musique, horlogerie, bijouterie, tapis et revêtements de sol, vêtements. Pour ces frais de douane, il existe bien un montant minimum, en dessous duquel on est exempté : 150€.
Mais dans le cas qui nous concerne (les jouets, les maquettes, les mangas et autres produits dérivés de l'animation japonaise), cela ne nous concerne absolument pas.
Dernier point qui complique légèrement le calcul à l'avance de la taxation douanière : le taux de change. Le taux de change appliqué par la douane n'est pas le même que celui qu'on peut consulter sur xe.com, par exemple.
Le taux de change douanier est fixé mensuellement et est publié au JORF (Journal Officiel de la République Française). C'est le taux de change constaté l'avant-dernier mercredi du mois précédent. Ce taux est normalement inchangé au cours du mois, sauf s'il y a application de la clause de sauvegarde. Celle-ci a pour effet, en cas de variation d'au moins 5% du taux de conversion d'une monnaie, de remplacer le taux constaté l'avant-dernier mercredi du mois précédent et applicable le mois suivant, par un nouveau taux constaté sur le marché des changes. A cette fin, le contrôle des fluctuations est effectué chaque mercredi. S'il apparaît que la variation de change est supérieure ou égale à 5 %, le nouveau taux est applicable à partir du mercredi suivant.
Le taux de change douanier pour chaque mois et les éventuelles clauses de sauvegarde, sont consultables sur
le site professionnel de la Douane. Il est donc ainsi parfaitement possible de calculer à l'avance la valeur douanière en euro de la marchandise importée, et ainsi de porter réclamation d'éventuelles erreurs commises par le transporteur (Chronopost, TNT, UPS, Fedex, etc.).
et un socle pour cette maquette.
